Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions de Service définissent les règles d’utilisation du site Noctalys.store, exploité par la micro-entreprise Noctalys dirigée par Gekiere Anthony.

En accédant au site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

Article 2 – Accès au site

Le site Noctalys.store est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.

L’accès est réservé aux personnes âgées de 16 ans minimum. Les utilisateurs mineurs de 16 à 18 ans déclarent avoir obtenu l’autorisation de leur représentant légal.

Article 3 – Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes conditions.

Il est strictement interdit :

  • d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales,

  • de tenter d’accéder de manière non autorisée au système,

  • d’utiliser des robots, scripts ou tout outil automatisé,

  • de copier, scraper ou extraire les contenus du site sans autorisation,

  • de revendre ou exploiter commercialement les contenus sans accord préalable.

Article 4 – Produits et contenu

Le site propose la vente de produits (oreillers).

Les descriptions, images et informations sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des variations sans engager la responsabilité de Noctalys.

Article 5 – Responsabilité

Noctalys ne peut être tenue responsable :

  • des interruptions temporaires du site,

  • des erreurs techniques indépendantes de sa volonté,

  • de l’utilisation incorrecte du site par l’utilisateur,

  • des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

Article 6 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Noctalys.store (textes, images, logo, design, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

Article 7 – Données personnelles

L’utilisation des données personnelles est décrite dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site Noctalys.store.

Article 8 – Modification des conditions

Noctalys se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de Service à tout moment.

Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Article 9 – Droit applicable

Les présentes Conditions de Service sont régies par le droit français.

Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents en France.

Article 10 – Contact

Pour toute question relative au site :
contact@noctalys.store